Conseil municipal 8/12/08
Ce soir (lundi 8 décembre) se tiendra en mairie le conseil municipal; en voici l'ordre du jour en attendant d'en avoir mon ressenti d'ici quelques heures/jours.
AFFAIRES GENERALES
1) Modalités d’organisation du recensement rénové de la population - Année 2009
FINANCES
2) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2009
3) Décision modificative n°2
4) Acomptes sur subventions aux associations et organismes au titre de l’année 2009
5) Demande d’admission en non-valeur
6) Réactualisation du barème des cartes de tarifications dégressives : année 2009
7) Avenant n°1 au contrat de maintenance n°200700037 relatif au progiciel URBAPRO avec la société SERCL
8) Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel MARCO avec la Société AGYSOLFT
9) Renouvellement du contrat de maintenance n°0K216/M00/2007 relatif à la maintenance du serveur Unix PL240T et le serveur "Express 5800/120EF"
10) Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel SHERPA LITTERALIS avec la société CDI
11) Renouvellement du contrat de maintenance des progiciels ERP21 et COVERMAT avec la société CONCEPT DEVELOPPEMENT
12) Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel "Gestion des personnalités locales" avec la société ESSONNE CONSULTANTS
13) Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel ALEXANDRIE avec la société GB-CONCEPT
14) Renouvellement du contrat de maintenance des progiciels JVS avec la société JVS-IMPLICIT
15) Renouvellement du contrat de maintenance n°1122 (Basic) relatif à l’onduleur avec la société SAEI
16) Avenant AV202/0608/FVT-SP avec la société SAGE
PERSONNEL
17) Dispositif pour la journée de la solidarité
18) Création de poste - Modification du tableau des effectifs
TRAVAUX - PATRIMOINE
19) Transfert de propriété des équipements de proximité appartenant au SAN, à la commune, au 1er janvier 2009
20) Appel d’offres ouvert pour les travaux de peinture, de revêtement mural et de ravalement dans les différents bâtiments communaux de la mairie de Champs-sur-Marne : autorisation de signature du marché
21) Avenant n°1 au marché 200501 location d’autocars avec chauffeur pour le transport en commun de personnes (adultes et enfants)
22) Signature d’une convention avec le S.A.N. pour la réhabilitation des vestiaires de la Fontaine aux Coulons
ENFANCE - PETITE ENFANCE
23) Signature d’une convention avec la CAF concernant les prestations de service des accueils de loisirs
COMMUNICATION
24) Sortie de l’inventaire et cession de deux machines de mise sous pli
POLITIQUE DE LA VILLE
25) Adoption du programme CUCS 2009 (Contrat Urbain de Cohésion Sociale)
VIE DES QUARTIERS
26) Organisation des actions de prévention "Sécurité Routière", "Santé" et "Citoyenneté" pour l’année 2009
AFFAIRES GENERALES
1) Modalités d’organisation du recensement rénové de la population - Année 2009
FINANCES
2) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2009
3) Décision modificative n°2
4) Acomptes sur subventions aux associations et organismes au titre de l’année 2009
5) Demande d’admission en non-valeur
6) Réactualisation du barème des cartes de tarifications dégressives : année 2009
7) Avenant n°1 au contrat de maintenance n°200700037 relatif au progiciel URBAPRO avec la société SERCL
8) Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel MARCO avec la Société AGYSOLFT
9) Renouvellement du contrat de maintenance n°0K216/M00/2007 relatif à la maintenance du serveur Unix PL240T et le serveur "Express 5800/120EF"
10) Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel SHERPA LITTERALIS avec la société CDI
11) Renouvellement du contrat de maintenance des progiciels ERP21 et COVERMAT avec la société CONCEPT DEVELOPPEMENT
12) Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel "Gestion des personnalités locales" avec la société ESSONNE CONSULTANTS
13) Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel ALEXANDRIE avec la société GB-CONCEPT
14) Renouvellement du contrat de maintenance des progiciels JVS avec la société JVS-IMPLICIT
15) Renouvellement du contrat de maintenance n°1122 (Basic) relatif à l’onduleur avec la société SAEI
16) Avenant AV202/0608/FVT-SP avec la société SAGE
PERSONNEL
17) Dispositif pour la journée de la solidarité
18) Création de poste - Modification du tableau des effectifs
TRAVAUX - PATRIMOINE
19) Transfert de propriété des équipements de proximité appartenant au SAN, à la commune, au 1er janvier 2009
20) Appel d’offres ouvert pour les travaux de peinture, de revêtement mural et de ravalement dans les différents bâtiments communaux de la mairie de Champs-sur-Marne : autorisation de signature du marché
21) Avenant n°1 au marché 200501 location d’autocars avec chauffeur pour le transport en commun de personnes (adultes et enfants)
22) Signature d’une convention avec le S.A.N. pour la réhabilitation des vestiaires de la Fontaine aux Coulons
ENFANCE - PETITE ENFANCE
23) Signature d’une convention avec la CAF concernant les prestations de service des accueils de loisirs
COMMUNICATION
24) Sortie de l’inventaire et cession de deux machines de mise sous pli
POLITIQUE DE LA VILLE
25) Adoption du programme CUCS 2009 (Contrat Urbain de Cohésion Sociale)
VIE DES QUARTIERS
26) Organisation des actions de prévention "Sécurité Routière", "Santé" et "Citoyenneté" pour l’année 2009